1. Les mesures environnementales avec effets significatifs sur
le commerce et les règles de l'OMC:
- le processus de production selon les règlements sur
l'environnement
- les règlements concernant l'emballage
- l'étiquetage des caractéristiques écologiques
- la consommation et les taxes concernant l'environnement
2. Les clauses commerciales dans les accords multilatéraux
concernant l'environnement.
3. Les bénéfices pour l'environnement dus à la libéralisation
des échanges.
Si vous désirez plus d'information, voici deux sources pour
commencer.
- La publication du CCI Guide à l'intention des entreprises: le
système commercial mondial comprend un chapitre consacré au
commerce et à l'environnement, qui offre un panorama des questions
abordées dans les accords de l'OMC.
- Le site internet de l'OMC (http://wto.org) possède une section
consacrée au commerce et à l'environnement (http://www.wto.org/french/tratop_f/envir_f/envir_f.htm).
Il donne des réponses aux questions les plus courantes, comme par
exemple: «Quel est le lien entre l'OMC et les accords concernant
l'environnement?» «Si un pays estime que le commerce d'un autre
pays est nuisible à l'environnement, que peut-il faire?»
Les publications du CCI sur l'environnement
Voici quelques ouvrages et documents techniques publiés par le
CCI depuis 1995. Certains traitent spécifiquement de
l'environnement, d'autres abordent des questions liées à
l'environnement dans le cadre d'une étude de marché ou d'un exposé
général.
Livres
Packaging Design (2000)
Guide à l'intention des entreprises: le système commercial mondial
(2e édition, 1999)
Épices et herbes séchées: Manuel d'emballage (1999)
Food Packaging: A Reference Book for Trainers (1998)
Manuel de l'emballage des meubles (1995)
Cacao: Guide des pratiques commerciales (2001)
Tourteaux et farines de tourteaux: les défis du marché pour les
pays en développement (2000)
Denrées alimentaires et boissons biologiques: offre mondiale et
principaux marchés européens (1999)
Arachides HPS: Étude de marchés européens choisis (1998)
Ingénierie de l'environnement et services d'appui: Manuel à
l'intention des exportateurs des pays en développement (1997)
Rubber Products: An Overview of Major Markets (1995)
Documents techniques
Directives concernant des emballages à l'exportation sûrs et
écologiquement acceptables (2001)
Répertoire mondial d'organisations dont l'activité se rapporte aux
normes, règlements techniques, mesures sanitaires et
phytosanitaires, éco-étiquetage, gestion de la qualité et
accréditation (2001)
Major Markets for Cotton T-shirts (2001)
Fibres and Textile Industries at the Turn of the Century
(2000)
Implications of World Trade Organization Agreements for
International Trade in Environmental Industries (1999)
The North American Market for Fresh Fruits and Vegetables: Import
Regulations and Quality Requirements (CD-ROM, 1999)
Développement des exportations de produits artisanaux (1998)
The European Community Markets for Cotton Yarns and Cotton Grey
Cloths (1997)
Les sites internet
Fédération internationale des mouvements d'agriculture
biologique (IFOAM): http://www.ifoam.org
Rural and Agricultural Income with a Sustainable Environment,
USAID (uniquement en anglais): http://www.raise.org
Fondation Max Havelaar (commerce équitable): http://www.maxhavelaar.org
Fairtrade Labelling Organizations International (FLO)
(uniquement en anglais): http://www.fairtrade.org
The Rainforest Alliance (uniquement en anglais): http://www.rainforest-alliance.org
Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI):
http://www.ipgri.cgiar.org
United States Environmental Protection Agency (uniquement en
anglais): http://www.epa.gov
Programme des Nations Unies pour l'environnement: http://www.unep.org
Commission des Nations Unies du développement durable, Action
21: http://www.un.org/esa/sustdev/agenda21.htm
New Agriculturist (revue) (uniquement en anglais): http://www.new-agri.co.uk
Source: liste de sites internet issue de la publication du
CCI Cacao: Guide des pratiques commerciales
Renseignements recueillis par N. Domeisen et P. de
Sousa.