© Centre du commerce international, Forum du commerce
international - No. 1/2004
Effective public-private partnership in the information
technology sector: How to enhance business and trade
capacities.
184 pages (seulement en anglais). Étude traitant de
l'importance des partenariats public-privé dans le domaine des
technologies de l'information et de la communication (TIC) pour
combler le fossé numérique - elle expose le concept de partenariat
et décrit les activités du secteur public en vue de mettre en place
un cadre d'appui global aux TIC; elle analyse les incidences de
partenariats public-privé pour les PME et examine les expériences à
ce sujet dans l'UE et les économies en transition; elle passe aussi
en revue les manifestations dans d'autres pays; elle présente le
point de vue de la communauté des affaires, perçue par Ericsson
Europe, sur l'importance des partenariats public-privé dans ce
domaine.
ITC Contractual Joint Venture Model
Agreements
107 pages (seulement en anglais). Modèles d'accords de
joint-venture par lesquels les parties organisent leur coopération
sur une base contractuelle sans constituer une personne morale -
cet ouvrage présente des modèles de contrats pour des
joint-ventures entre trois parties et plus, ainsi que pour des
accords entre deux parties; pour chaque contrat sont fournies des
listes d'options, des formulaires, des échéances, des documents
accessoires et un guide pour les usagers.
Marketing Crafts and Visual Arts: The Role of Intellectual
Property - A practical guide
135 pages (seulement en anglais). Guide conçu
conjointement par le CCI et l'OMPI traitant des liens entre une
commercialisation réussie d'articles d'artisanat et d'arts visuels
et le bon usage des instruments du système de la propriété
intellectuelle (PI) - il indique les situations dans lesquelles il
faudrait envisager d'obtenir une protection PI formelle; il
explique comment intégrer stratégies commerciales et PI dans un
cadre commercial et dans un processus de gestion de la
commercialisation; il présente des études de cas et des exemples de
gestion des avantages de la PI dans la commercialisation de
l'artisanat et des arts visuels dans les pays en développement; il
comprend des références bibliographiques.
Business Guide to Trade Remedies in the United States:
Anti-dumping, countervailing and safeguards legislation, practices
and procedures
221 pages (seulement en anglais). Guide des procédures de
mesures correctives commerciales (mesures anti-dumping, droits
compensateurs et mesures de sauvegarde) à l'intention des
exportateurs des économies en développement et en transition, avec
des références particulières à la législation et aux pratiques des
mesures correctives commerciales aux États-Unis - il se penche sur
les origines des mesures correctives commerciales et de leur
application; il examine le rôle des institutions responsables de
l'application des mesures correctives commerciales et les règles de
l'OMC régissant les mesures correctives commerciales (Accord sur la
mise en œuvre de l'Article VI de l'Accord général sur les tarifs
douaniers et le commerce de 1994, Accord sur les subventions et les
mesures compensatoires, Accord sur les sauvegardes); il présente le
cadre procédural pour les mesures correctives commerciales
inéquitables des États-Unis; il commente les enquêtes et les
plaintes liées aux mesures correctives commerciales et inclut un
guide internet du droit américain des mesures correctives
commerciales.
Business Guide to Trade Remedies in Canada: Anti-dumping,
countervailing and safeguards legislation, practices and
procedures168 pages (seulement en anglais). Guide des procédures de
mesures correctives commerciales (mesures anti-dumping, droits
compensateurs et mesures de sauvegarde) à l'intention des
exportateurs des économies en développement et en transition, avec
des références particulières à la législation et aux pratiques des
mesures correctives commerciales au Canada - il se penche sur les
origines des mesures correctives commerciales et de leur
application; il examine le rôle des institutions responsables de
l'application des mesures correctives commerciales et les règles de
l'OMC régissant les mesures correctives commerciales (Accord sur la
mise en œuvre de l'Article VI de l'Accord général sur les tarifs
douaniers et le commerce de 1994, Accord sur les subventions et les
mesures compensatoires, Accord sur les sauvegardes); il présente
les concepts généraux des procédures concernant les mesures
anti-dumping, les droits compensateurs et les mesures de sauvegarde
dans le droit canadien; il examine le rôle du Tribunal canadien du
commerce extérieur (TCCE) concernant les mesures de sauvegarde; il
inclut une liste des enquêtes liées aux mesures anti-dumping et
droits compensateurs au Canada avec des exemples choisis.
Influencing and Meeting International Standards: Challenges
for developing countries
126 pages (seulement en anglais). Étude conjointe du CCI et du
Secrétariat du Commonwealth traitant des besoins en assistance
technique des pays en développement pour se conformer aux
règlements techniques et aux mesures sanitaires et phytosanitaires
requis dans les marchés d'exportation - il fournit de l'information
documentaire sur les objectifs et les règles de l'Accord sur les
obstacles techniques au commerce (OTC) et l'Accord sur
l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS); il
se fonde sur l'expérience de quelques pays en développement pour
déterminer leurs besoins en assistance technique, et pour observer
le développement des systèmes d'évaluation de la normalisation et
de la conformité dans ces pays.
Exporting Automotive Components: An answer book for small
and medium-sized enterprises
259 pages (seulement en anglais). Manuel à l'intention des
PME, présenté sous la forme de questions et de réponses traitant de
différents aspects de l'exportation de composants automobiles - il
aborde les principes essentiels de l'exportation; il met en
évidence les sources d'information sur les tendances du secteur et
sur les fournisseurs et les acheteurs; il explique les normes de
qualité ISO appropriées, traite des canaux commerciaux, des
exigences des clients et des questions de coûts et de prix; il
propose des lignes directives pour la recherche de marché; il
traite des droits de douane et des taxes à l'importation, des
répertoires en ligne, du commerce électronique, de
l'approvisionnement en ligne et de l'emballage et étiquetage; il
commente les questions liées à l'OMC et aux aspects de la propriété
intellectuelle.