Standards Map, le nouvel outil Internet de l’ITC, a pour objectif de stimuler les opportunités de production et d’exportations durables en provenance des pays en développement par une meilleure transparence dans les normes volontaires (ou privées). La mise en conformité avec ces normes n’est pas une exigence juridique imposée par les gouvernements ou les accords multilatéraux tels que le cadre de l’OMC. Dans la plupart des cas, ces normes ont été élaborées par des entités privées, notamment les entreprises, les fédérations industrielles et les organisations non gouvernementales. La compréhension des normes volontaires et l’adhésion à celles-ci gagnent en importance dans le contexte actuel de concurrence du marché.
Contexte
Au cours des dernières années, le développement des normes volontaires à l’initiative des organisations de la société civile, du secteur privé et d’autres groupes a connu une croissance sans précédent. En même temps, il n’existe toujours pas de structure de type « guichet unique » permettant d’examiner les informations sur les normes volontaires et d’en comparer les prescriptions à l’aide d’un nombre de critères définis, réunis dans un tableau simple. Les producteurs et exportateurs des pays en développement manquent souvent d’informations pour décider s’ils ont intérêt à s’engager dans des pratiques durables de commerce et de production, et pour savoir comment procéder. La demande relative à ce type d’informations est de plus en plus importante parmi les fabricants, les vendeurs et les responsables des marchés publics, qui souhaitent intégrer le critère du développement durable dans leurs décisions d’achats.
Objectifs du projet
L’outil Standards Map a été créé pour combler ce manque grâce à l’étroite collaboration d’organismes de normalisation participants, ISEAL Alliance et l’Institut International pour le Développement Durable (IIDD), entre autres.Standards Map fait partie du programme d’Aide au Développement durable par le Commerce de l’ITC (T4SD).
Standards Map sera mis en service pendant le premier trimestre de 2011 sous la forme d’un outil interactif en ligne qui centralisera, organisera et diffusera des informations sur plus de 50 normes volontaires s’appliquant à plus de 60 groupes de produits. Il fournira des informations complètes, récentes et comparables sur les normes volontaires. En outre, les utilisateurs auront la possibilité de consulter les évaluations d’impact, d’accéder à des données pertinentes sur le marché en question, et de télécharger des lignes directrices sur chaque étape de la certification.
En plus du portail en ligne, Standards Map complètera les informations communiquées par les utilisateurs avec des supports de référence, notamment des fiches techniques donnant un aperçu de chacune des 50 normes, ainsi que des publications relatives aux normes volontaires.
Fiches techniques sur les normes
Téléchargez<!--[if !supportAnnotations]--> les fiches techniques sur chacune des normes : ces résumés de quatre pages donnent un aperçu des 50 systèmes de normes étudiés par Standards Map. Chaque fiche technique fournit des informations sur :
- les produits concernés,
- les caractéristiques principales de la norme,
- des faits et chiffres supplémentaires sur l’utilisation de la norme,
- les formations et le soutien financier disponibles pour les candidats,
- les coordonnées,
- champ d’action géographique de l’initiative,
- les étapes nécessaires à l’obtention de la certification, et
- un résumé des prescriptions et principes environnementaux, sociaux et économiques de l’initiative.
Publications : revue de la littérature traitant des normes volontaires
Les quatre articles suivants proposent une revue détaillée de la littérature publiée au sujet des normes en se concentrant sur les législateurs, les institutions d’aide au commerce et les universitaires.
Pour consulter les notes de synthèse et télécharger les articles, cliquez sur les liens ci-dessous.
Formations
Nous proposons des formations qui permettront aux utilisateurs de comprendre non seulement l’outil, mais aussi les normes volontaires. Ce renforcement des capacités doit permettre aux producteurs et aux exportateurs des pays en développement d’optimiser leur capacité de prise de décisions relatives aux occasions et aux risques liés à l’adoption de normes privées. Cela permettra aussi aux producteurs et exportateurs de s’intégrer au processus émergeant de la production et des pratiques commerciales durables.
L’objectif du renforcement des capacités prévu dans ce projet est de compléter Standards Map et de maximiser sa valeur pour les producteurs, les exportateurs et les institutions d’aide au commerce dans les pays en développement.
Plans 2011
Après le lancement du site Internet en 2011 et d’ici la fin de l’année, l’ITC projette d’augmenter la taille de la base de données de 50 à environ 70 normes volontaires, et de publier plus de 300 rapports de recherches. L’ITC sera chargé d’organiser les formations.