Pesage balle par balle

Chaque balle devrait être pesée individuellement et les numéros d’étiquette, marques et poids bruts de chaque balle devraient être notés. Le poids des balles qui arrivent non marquées, marquées incorrectement ou qui semblent mouillées et/ou endommagées devrait être calculé conformément à la règle 217 (alinéas 1 à 7) comme détaillé plus haut et ci-dessous.

Règle 217

1. Le poids des balles condamnées, manquantes, éclatées, marquées incorrectement ou non marquées sera calculé en fonction du poids moyen brut des balles débarquées, à condition qu’au moins 25% du lot ait été débarqué en bon état. Si moins de 25% des balles sont en bon état, le poids de ces balles sera calculé en fonction du poids moyen de la facture.

2. Si l’acheteur accepte des balles marquées incorrectement ou non marquées, ces balles doivent être pesées et les poids doivent apparaître séparément.

3. Si l’acheteur ne pèse pas l’expédition totale dans un délai de 42 jours (6 semaines) à compter de la date d’arrivée du coton, les balles non pesées seront calculées en fonction du poids brut moyen des balles pesées, à condition qu’au moins 90% du lot ait été pesé. Si moins de 90% du lot a été pesé, le poids des balles non pesées sera calculé en fonction du poids moyen de la facture.

Pesage balle par balle