Pesage après débarquement

Règle 215

Il faut peser tout le coton «poids brut» et prévoir une réduction pour la tare. La tare doit être déduite du poids brut.

Règle 216

2. Poids bruts de débarquement : Tout le coton doit être pesé par l’acheteur sous la surveillance des représentants du vendeur, au point de livraison convenu, ou à tout autre endroit déterminé par l’acheteur et le vendeur. Si le coton a déjà été échantillonné, une réduction de poids doit être effectuée pour les échantillons prélevés.

 

• En cas d’utilisation d’un pont-bascule, celui-ci doit être établi au point de livraison convenu, ou à tout autre endroit déterminé par l’acheteur et le vendeur, et en tout état de cause dans un délai de 14 jours (2 semaines) à compter de la date d’arrivée du coton.
• En cas d’un pesage balle par balle, celui-ci doit être établi au point de livraison convenu ou à tout autre endroit déterminé par l’acheteur et le vendeur, et en tout état de cause dans un délai de 14 jours (2 semaines) à compter de la date d’arrivée du coton.

3. L’acheteur et le vendeur peuvent tous deux désigner des représentants pour surveiller le pesage à leurs propres frais. La partie qui organise le pesage doit indiquer la date et le lieu du pesage à l’autre partie, de manière à permettre à son représentant d’y assister.

(Veuillez prendre connaissance de la règle 215)