Organisation du marché à terme

Chambre de compensation

La chambre de compensation se charge de toutes les opérations à terme, y compris des avis de livraison de la marchandise au titre d’un contrat à terme. La ICE Clear U.S. est la chambre de compensation désignée de la ICE Futures U.S. Inc. La NYCC était à l’origine en 1915 la New York Cotton Exchange Clearing Association et est devenue ensuite la Commodity Clearing Corporation. Bien que filiale du NYBOT, la NYCC a ses propres adhérents, son propre conseil d’administration, ses responsables élus et son personnel d’exploitation. Elle offre à ses adhérents des services de compensation et une stabilité financière.

Le développement de la compagnie de compensation et de dépôt confère un avantage fondamental pour les opérations à terme. La chambre de compensation supprime les risques de crédit de contrepartie et remplit deux fonctions majeures : rapprochement et compensation de toutes les transactions à terme et sur options; et intégrité financière de ces transactions. Grâce à son système de sauvegardes financières et de garanties pour les transactions, le NYCC préserve l’intérêt des intervenants, des adhérents de la place et des adhérents compensateurs.

Le NYCC garantit l’exécution des contrats par des prescriptions financières strictes et en limitant les positions de ses adhérents.

Négociation

La négociation à la criée de contrats à terme n’est possible qu’entre adhérents de la bourse ou entre ceux qui sont habilités à négocier dans cette bourse. Selon le modèle traditionnel d’organisation à but non lucratif de la place boursière, les adhérents doivent être propriétaires ou locataires d’un siège à la bourse; ils peuvent à tout moment le revendre à d’autres entreprises. On trouve des adhérents de toutes sortes, de grandes entreprises comme des collecteur d’ordres locaux.

De nombreuses bourses sont devenues en entreprises commerciales cotées en bourse : le NYBOT a été acheté par IntercontinentalExchange (NYSE:ICE) en janvier 2007 et est à présent cotée en bourse. Les conditions d’adhésion ont été modifiées et seuls sont représentés les droits de commis négociateur; en d’autres termes la négociation de parquet à la criée est limitée à certains. Néanmoins, tout aspirant négociateur peut accéder directement à la plateforme de négociation électronique si l’adhérent électronique dont il détient le compte de négociation l’y autorise. Il s’agit là d’un des principaux avantages de la plateforme de négociation électronique. Les entreprises et particuliers qui opèrent en bourse représentent de nombreux intérêts tant spéculatifs que de couverture. Les négociateurs locaux (particuliers qui opèrent pour leur compte propre) représentent depuis longtemps une part significative du volume quotidien des transactions en bourse et sont donc une source de liquidité importante.

Les positions d’achat et de vente pour un même mois d’échéance se compensent les unes les autres et sont calculées chaque jour. Les adhérents utilisent la chambre de compensation pour jumeler les positions compensées et les retirer des livres des collecteurs d’ordres qui les gèrent chaque jour. Les transactions sont jumelées et compensées électroniquement tout au long de la journée. La chambre de compensation prend ensuite la place de l’adhérent acheteur ou vendeur; elle joue le rôle de vendeur pour tous les acheteurs et celui d’acheteur pour tous les vendeurs. La liquidation directe des comptes est automatiquement possible à la fin de chaque jour de cotation.

La chambre de compensation vérifie, liquide et notifie les transactions de chaque jour et garantit l’exécution de chaque contrat. Celle-ci est assurée par le versement de marges et le recouvrement de toutes les obligations non acquittées auprès des adhérents dans un délai de 24 heures. Chaque compte est “évalué au prix du marché” (marked-to-market) à la fin de la journée de cotation, les paiements étant effectués en fonction de l’évolution du cours du marché. Les adhérents-compensateurs effectuent le paiement dans un fonds de garantie permanent, ce qui permet à la chambre de compensation d’assumer la responsabilité financière des adhérents défaillants.

Supervision et réglementation

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis est chargée de superviser les transactions sur les bourses de marchandises. La CFTC fait directement rapport au Congrès américain et est chargée de protéger les opérateurs en bourse des abus du marché à terme, tels que la manipulation du marché ou les pratiques fallacieuses susceptibles d’empêcher le marché de refléter correctement l’offre et la demande. Elle s’efforce aussi de s’assurer de la solvabilité des adhérents. Les statuts, règles et règlements du NYBOT ont force de loi. Les dispositions de la loi CFTC exigent de tout intermédiaire qui traite avec des particuliers qui investissent sur le marché à terme qu’ils soient enregistrés auprès de la National Futures Association, un organisme d’autoréglementation créé par la loi CFTC. Le NYBOT, grâce à une surveillance électronique et à un personnel professionnel, surveille activement les transactions et garantit le respect des règles et règlements sur la négociation.