Documents manquants ou erronés

En principe, un jeu de documents d’expédition composé de certains documents et de certaines garanties peut être acceptable, et il est possible que le paiement soit effectué et la livraison à l’acheteur soit faite même si aucun document original n’a circulé entre le vendeur et l’acheteur. Mais si l’absence de documents empêche l’importation d’un envoi, les acheteurs ne procèderont pas au paiement sur la base d’une garantie car ils ne seront pas en mesure d’accéder à l’envoi. Si les garanties bancaires du vendeur à l’acheteur sont généralement acceptables lorsque des documents contractuels sont manquants, les garanties en cas de connaissement manquant doivent être établies pour la compagnie maritime et transmises à l’acheteur. Les compagnies maritimes disposent à cet effet de leurs propres formulaires de garantie pré-imprimés.

Un acheteur peut aussi accepter la garantie personnelle du vendeur en cas de documents manquants sans que la banque ne soit impliquée. Le vendeur peut prendre des dispositions afin de rectifier les erreurs dans les documents, en particulier lorsque les documents concernent le débarquement et l’importation prompts d’un envoi (connaissements, par exemple) et lorsque le temps gagné en les amendant sur le champ profite à l’acheteur ou évite des frais au vendeur.

L’acheteur peut donner les connaissements au mandataire de la compagnie maritime à destination, lequel les amende dès que l’autorisation lui en est donnée par le vendeur via lemandataire de la compagniemaritime auportd’expédition.

Il arrive qu’un jeu entier de documents se perde ou soit détruit en transit. La compagnie maritime peut alors se voir demander d’établir des duplicata moyennant une garantie bancaire illimitée comme cautionnement contre d’éventuelles obligations financières pour le détenteur de documents supposément perdus. Depuis le 1er juillet 2007, selon l’article 35 des RUU 600 (Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires), le risque lié au coursier est automatiquement couvert par la banque émettrice.

En ce qui concerne les documents erronés, les erreurs d’écriture évidentes qui n’affectent pas le document quant au fond n’autorisent pas à l’acheteur de retarder ou de refuser le paiement. Si les erreurs entraînent la nullité du document ou nuisent à sa fiabilité, le document est considéré comme un document manquant et une garantie peut être présentée en lieu et place. Le document lui-même est alors renvoyé pour être émis à nouveau ou amendé par le vendeur.