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  • Associations cotonnières internationales

    Dans de nombreux pays, les acteurs du commerce international sont organisés en associations nationales du coton souvent d'envergure internationale. Ces associations comptent parmi leurs membres des organisations et des particuliers nationaux et étrangers. Les associations du coton défendent les intérêts des cotonculteurs, des acheteurs, des vendeurs et des consommateurs, en proposant des règles commerciales et des mécanismes de règlement des différends commerciaux, et en faisant office d'instances d'arbitrage. Les associations du coton font la promotion du commerce du coton et le facilitent de manière équitable et ordonnée, pour le bien de l'économie cotonnière mondiale. Outre les règles commerciales qu'elles proposent, les associations du coton fournissent d'autres services importants, tels que l'arbitrage technique et qualité, le classement traditionnel et HVI, des enceintes pour la tenue de conférences internationales et de discussions sur les questions liées au coton, des séminaires de formation à travers le monde, des informations et des statistiques sur les marchés.

    Committee for International Co-operation between Cotton Associations (CICCA, comité pour la coopération internationale entre les associations du coton) (www.cicca.info)

    Parmi les dix-sept plus grandes associations du coton aux objectifs communs figurent le CICCA, créé en 1976. Chacune des associations membres du CICCA agit indépendamment des autres, mais utilise le CICCA comme enceinte de discussion et d'action collective, le cas échéant. Le CICCA fait la promotion des règles commerciales et des pratiques d'arbitrage de ses membres et défend le caractère sacré des contrats et des bonnes pratiques commerciales. Parmi les objectifs du CICCA figurent le respect des procédures de règlement des litiges et des sentences arbitrales rendues. Le CICCA communique à ses membres une liste récapitulative des entreprises qui n'auraient pas respecté les sentences arbitrales rendues par les organisations membres. Il publie aussi un annuaire de toutes les entreprises affiliées à ses associations membres. Les membres des 17 associations membres du CICCA représentent plus de 1 000 entreprises associées à l'industrie du coton. Les membres de ces associations prennent en charge l'essentiel du commerce mondial du coton.

    Afrique : Association Cotonnière Africaine (ACA) (www.africancotton.org)

    L'Association Cotonnière Africaine a vu le jour en 2002 et a son siège à Cotonou, Bénin. Elle compte 25 membres actifs associés à l'égrenage et à la commercialisation du coton dans 14 pays d'Afrique, 6 membres associés (associations de producteurs, entreprises textiles, entreprises de pressurage d'huile), et 41 membres correspondants (sociétés de transport, transitaires, banques, sociétés d'assurance, négociants en coton, associations cotonnières étrangères). L'Association a été créée car de nombreux pays producteurs étaient inquiets des politiques des pouvoirs publics de certains des plus gros pays producteurs subventionnant la production et créant des distorsions sur le marché. L'Association se veut un cadre d'échange d'expériences entre sociétés cotonnières africaines, et travaille avec d'autres associations internationales pour défendre les règles commerciales équitables et le caractère sacré des contrats. Le travail d'information et d'éducation est un volet important des activités de l'association.

    Allemagne : Bremer Baumwollbörse - Bourse du coton de Brême (www.baumwollboerse.de)

    La Bourse du coton de Brême a été créée en 1872 et représente plus de 200 négociants et utilisateurs de coton. Elle propose des règles pour le négoce international, un arbitrage qualité et technique, le classement traditionnel et HVI. La bourse réalise les essais des fibres, effectue des recherches et organise des études par des experts. Les échanges commerciaux de coton brut, de linters, de déchets de coton et de fibres artificielles sont réglementés par les règles de la Bourse, lesquelles sont également utilisées comme base d'arbitrage qualité et technique et offre un bon moyen de régler les différends. La Bourse organise deux fois par an des conférences internationales sur le coton, qui traitent principalement de questions techniques, et des séminaires où les participants reçoivent une formation au classement du coton et sur d'autres sujets techniques. La Bourse du coton de Brême fournit des statistiques et des informations sur le marché intérieur et le marché international du coton, les questions techniques, les écarts, le fret et l'assurance. L'Institut des fibres de Brême (Faserinstitut Bremen) a été fondé en 1969 pour servir de laboratoire à la Bourse. Les recherches menées par l'Institut se concentrent sur les propriétés de la fibre de coton pour la transformation.

    Australie : Australian Cotton Shippers Association (www.austcottonshippers.com.au)

    L'association des chargeurs de coton australiens a été créée en 1984. Elle compte dans ses rangs les 12 plus gros négociants australiens. Les règles commerciales de l'association servent à réaliser les principaux objectifs de l'association, y compris la défense du caractère sacré des contrats, l'intégrité des professionnels du négoce en Australie, le respect des obligations contractuelles et le respect des sentences arbitrales. L'association assure la promotion des intérêts de ses membres sur les marchés étrangers.

    Belgique : Association cotonnière de Belgique

    L'Association cotonnière de Belgique se compose d'environ 40 négociants, courtiers, filateurs et contrôleurs basés en Belgique, et d'entreprises étrangères enregistrées en tant que membres associés. Les principales fonctions de l'association sont, entre autres, le maintient des règles commerciales et d'arbitrage. L'association a un Comité exécutif de la chambre d'arbitrage, lequel publie les différences de valeur pour les cotons de différentes origines. Douze arbitres prennent part aux arbitrages qualité et commerciaux ainsi qu'aux appels. Le rapport annuel de l'association contient des données sur les marchés du coton belge et international. Les négociants internationaux en coton et des représentants de Belgique et d'ailleurs participent au dîner annuel de l'Association cotonnière de Belgique.

    Brésil : Bolsa de Mercadorias & Futuros, São Paulo (www.bmf.com.br)

    La Bolsa de Mercadorias & Futuros de São Paulo (BM&F, bourse des marchandises et marché à terme de São Paulo) a été créée en 1917. Il s'agit d'une bourse où se négocient, à terme et au comptant, de l'or, des devises, ainsi qu'un certain nombre de produits agricoles de base, y compris du coton. La bourse a toutes les caractéristiques d'une association de négociants en coton et est, à ce titre, membre du CICCA. La BM&F joue un rôle important dans la réglementation des échanges commerciaux intérieurs, des exportations et des importations de coton au Brésil. Elle offre des services de classement et élabore des normes pour le coton brésilien. La BM&F règle les différends entre négociants et fait office d'arbitre. Un comité spécial établit les différences de valeur pour différents grades de coton de type 6. Une proportion non négligeable des contrats négociés au Brésil est conclue sur la base des règles de la BM&F et est enregistrée auprès de la bourse. Celle-ci rassemble et publie des statistiques sur le coton et est active sur la scène internationale où elle défend le caractère sacré des contrats et des pratiques commerciales équitables.

    Chine : China Cotton Association (CCA), Pékin (www.china-cotton.org)

    L'association cotonnière chinoise a été créée par des cotonculteurs, des coopératives de cotonculteurs, des entreprises associées à la production, à l'achat, à la transformation de coton, des entreprises textiles de coton, des instituts de recherche sur le coton et d'autres entités. Il s'agit d'une organisation à but non lucratif sous la houlette du Ministère des affaires civiles, qui bénéficie des orientations de la Fédération chinoise des coopératives d'approvisionnement et de commercialisation. La CCA vise à protéger les intérêts fondamentaux de ses membres et de l'industrie du coton et à contribuer au bon développement de l'industrie cotonnière chinoise. Les principales fonctions de la CCA sont d'offrir des services à ses membres, notamment des informations et des statistiques, d'organiser des formations, des échanges techniques et la coopération internationale, d'élaborer de règles, de règlements et de normes pour la filière cotonnière, et d'en superviser la mise en oeuvre.

    Égypte : Alexandria Cotton Exporters Association (www.alcotexa.org)

    Ce sont des négociants en coton qui ont créé l'association des exportateurs de coton d'Alexandrie (ALCOTEXA) en 1932. Organisation à but non lucratif et ne faisant pas le négoce du coton, l'ALCOTEXA s'occupe uniquement du coton égyptien. Seuls les membres de l'ALCOTEXA sont autorisés à faire le commerce du coton en Égypte. Parmi les membres de l'ALCOTEXA figurent des entreprises de négoce de coton et des entreprises d'égrenage. Toutes les exportations de coton en provenance d'Égypte sont régies par les dispositions du Contrat égyptien. L'association a un conseille d'administration, un comité de gestion, des experts classeurs de coton et des experts assermentés auprès du gouvernement aux conseils d'arbitrage et d'appel. Toutes les ventes à l'exportation en provenance d'Égypte sont subordonnées aux Egyptian Testing House Terms (modalités de la chambre d'essai égyptienne), et l'arbitrage est assuré à Alexandrie. En tant qu'organisme de réglementation, les principales fonctions de l'ALCOTEXA incluent l'élaboration des politiques à l'exportation et la fixation des prix de vente (indicatifs ou planchers). L'association révise chaque semaine les prix à l'exportation et se charge de l'enregistrement des contrats. Deux fois par an, l'ALCOTEXA publie la gazette du coton égyptien (The Egyptian Cotton Gazette), qui contient différentes statistiques sur le coton égyptien, ainsi que des articles et données sur le commerce, les politiques générales et les questions techniques.

    Espagne : Centro Algodonero Nacional (CAN), Barcelone (www.centroalgodonero.com)

    Le centre national du coton a été créé en 1903. Il représente tous les secteurs associés à la commercialisation du coton brut et de ses produits dérivés. Les principaux objectifs de la CAN sont de créer de négoce équitable et de promouvoir le caractère sacré des contrats. Les règles de la CAN sont connues à l'échelle internationale et reconnues comme le Barcelona Contract. La CAN peut assurer se charger des arbitrages qualité et des appels. Elle dispose d'un laboratoire de test des fibres. Parmi les membres de la CAN figurent plus de 100 membres individuels, des sociétés cotonnières et des membres associés. Les entreprises membres et quelque 30 membres individuels sont des négociants, des agents ou des courtiers en coton. On estime que l'essentiel des ventes de coton en Espagne est régi par les règles de Barcelone. La CAN offre une palette de services à ses membres et diffuse des informations et des statistiques sur le coton.

    États-Unis : American Cotton Shippers Association (ACSA), Memphis, Tennessee (www.acsa-cotton.org)

    Créée en 1924, l'American Cotton Shippers Association est l'association commerciale nationale américaine des négociants en coton, chargeurs de coton et exportateurs de coton brut, principalement des acheteurs, des agents gestionnaires d'usines, et d'entreprises liées à ces derniers. Elle compte parmi sesmembres quatre associations fédérées : Atlantic Cotton Association; Southern Cotton Association; Texas Cotton Association; et Western Cotton Shippers Association. L'ACSA compte environ 150 entreprises membres, lesquelles gèrent autour de 80% du coton vendu aux filatures des États-Unis et à l'étranger. L'association prend une part active à la promotion de l'utilisation de coton américain aux États-Unis et à travers le monde, élaborant avec d'autres organismes de commerce du coton des normes nationales et internationales pour le commerce, instaurant une collaboration avec des organisations de producteurs du bassin cotonnier pour concevoir des programmes pour les agriculteurs et coopérant avec les organismes publics à l'administration de ces programmes. L'International Cotton Institute de l'ACSA est un programme de stage de huit semaines conçu pour offrir une formation de base sur tous les aspects de la filière cotonnière.

    France : Association française cotonnière (AFCOT), Le Havre (www.afcot.org)

    L'Association française cotonnière (AFCOT) a plus de 100 ans et compte quelque 80 membres, notamment des entreprises basées en France et dans d'autres pays. Ses membres incluent des négociants en coton, des agents, des chargeurs, des contrôleurs, des organismes de transport, de sports, des banques et des filateurs. L'AFCOT est dirigée par un Comité de direction composé de membres, généralement des négociants et des contrôleurs. L'AFCOT compte plusieurs comités, y compris le comité consultatif pour l'arbitrage et la supervision des types, et le comité des écarts. L'AFCOT publie le Règlement général européen qui réglemente la vente de coton et l'arbitrage. Selon une estimation de 2003, jusqu'à 100 000 tonnes de coton sont négociées chaque année en Europe au titre des Règles de l'AFCOT. L'AFCOT dispose d'un laboratoire équipé pour les essais des fibres. L'association publie à l'attention de ses membres un bulletin contenant des statistiques commerciales et d'autres données sur le coton. Le dîner annuel de l'AFCOT réunit des centaines de représentants de la filière cotonnière de France et de l'étranger.

    Inde : East India Cotton Association, Mumbai (www.eica.in)

    La Association cotonnière de l'Inde (EICA), aujourd'hui connue sous le nom d'Association cotonnière de l'Inde, a été créée en 1921 et compte quelque 400 membres, dont des acheteurs, des vendeurs, des courtiers, des exportateurs, des importateurs et d'autres intervenants sur le marché du coton. Les statuts de l'EICA contiennent des règles commerciales pour les ventes à terme ferme et spot de coton. L'EICA est gérée par un Conseil d'administration par le biais de différents sous-comités. Dix-huit associations régionales et 10 sociétés de commercialisation sont enregistrées auprès de l'EICA. Ses règles prévoient un mécanisme d'arbitrage et de règlement des différends. L'EICA dispose d'un panel d'experts assermentés, d'un arbitre et d'une instance d'appel. Une des principales fonctions de l'association consiste à préparer et à tenir à jour des normes pour le grade et la longueur de fibre pour toutes les variétés cultivées dans le pays. L'association dispose d'un laboratoire d'évaluation de la qualité de la fibre et réalise des essais HVI des fibres de coton. Le Comité des taux quotidiens fixe et publie les cours quotidiens de différentes descriptions, longueurs de fibres et grades. L'EICA publie aussi dans son bulletin hebdomadaire d'autres données sur le marché. L'essentiel du coton négocié en Inde est réglementé par les règles du contrat de livraison précise non transférable de l'EICA.

    Italie : Federazione Imprese Tessili e Moda Italiene (SMI-ATI), Milan (www.smi-ati.it)

    La fédération des entreprises textiles et de la mode italiennes (SMI-ATI), née de la fusion de Sistema Moda Italia (SMI) et de l'Associazione Tessile Italiana (ATI), est entrée en fonction le 1er octobre 2005. La fédération compte quelque 2 000 membres représentant l'ensemble de la chaîne textile de la mode, du fil au vêtement. La fédération préserve et défend les intérêts de ses membres et représente l'industrie des textiles et des vêtements pour les questions en rapport avec le commerce international, les droits de douane et les contingents, la réglementation douanière et de change. Elle offre des services de formation et de conseil à ses membres et constitue une source importante de données statistiques et économiques diffusées dans différentes publications. La SMI-ATI est en contact et négocie avec les autorités italiennes et les syndicats de l'industrie. La fédération déploie ne ménage pas ses efforts pour la promotion des textiles de coton dans les défilés.

    L'ATI date de 1883 et comptait près de 300 entreprises membres actives dans la commercialisation du coton brut, la filature, le tissage et le finissage du coton et du lin. La chambre d'arbitrage sur le coton brut opère dans le cadre de l'association et se charge de régler les différends découlant des contrats sur coton sur la base des règles commerciales. L'association dispose d'un laboratoire technique équipé d'instruments modernes utilisés pour les essais et la recherche sur les fibres.

    Japon : Japan Cotton Traders Association (JCTA), Osaka

    L'association japonaise des négociants en coton a été créée pendant les années 50 et se compose de quelque 80 importateurs de coton japonais, de négociants intérieurs en coton brut et d'entreprises engagées dans des activités connexes telles des agents d'expédition, des entreprises de transport et d'entreposage, des banques et des assurances. L'essentiel des importations de coton du japon et des importations par des usines japonaises situées dans d'autres pays d'Asie est géré par les membres de l'association. L'objectif premier de l'association est de faire en sorte que les importations et les échanges intérieurs de coton se développent sur des bases solides, tout en améliorant les conditions d'échange. L'association est habilitée à régler les éventuels litiges ou réclamations susceptibles de découler de transactions à l'importation ou en commerce intérieur. La JCTA soumet des recommandations au gouvernement et à ses institutions, et coopère avec d'autres associations et organisations internationales sur des questions en rapport avec le commerce du coton. La JCTA effectue des recherches et rassemble des statistiques sur le coton, et publie différentes publications, y compris un annuaire statistique.

    Pakistan : The Karachi Cotton Association (KCA) (www.kcapk.org)

    L'association cotonnière de Karachi a été créée en 1933 pour réglementer et faciliter les échanges intérieurs et à l'exportation de coton. Elle compte environ 250 membres, y compris des cotonculteurs, des égreneurs, des usines textiles, des exportateurs, des commissionnaires et autres. La KCA est dirigée par un conseil de 21 membres, dont 17 sont élus chaque année parmi les membres de la KCA et 4 désignés par le gouvernement, qui représentent les Ministères de l'agriculture, du commerce, des finances et de l'industrie. Le comité des taux de la KCA, désigné par le conseil, établi les cours au comptant quotidiens sur la base des transactions sur coton dans tout le pays. Les statuts et règles de la KCA régissent le commerce du coton et permettent l'arbitrage des litiges entre les parties. La KCA fournit aux négociants des formules de contrats et adopte des normes relatives au coton. L'association publie un rapport quotidien sur le marché du coton, lequel contient des informations sur les cours au comptant et d'autres statistiques en rapport avec le coton. La KCA conseille le gouvernement sur divers aspects de la politique cotonnière et reste en contact avec des égreneurs et des usines textiles. L'association a créé le KCA Institute of Cotton Grading and Classing qui forme les représentants de l'industrie cotonnière.

    Pologne : Izba Bawelny W Gdyni - Gdynia Cotton Association (GCA) (www.cotton.org.pl)

    L'association cotonnière de Gdynia a été créée en 1935 et se compose de plus de 100 entreprises membres de 15 pays. Parmi ces membres figurent des usines de textiles de coton, des négociants en coton et des instituts de recherche. Les statuts et les règles de la GCA sont à la base des contrats internationaux sur coton et détaillent les procédures d'arbitrage et d'essai. Les principaux objectifs de l'association sont notamment le règlement des litiges qualité et techniques liés au commerce du coton par son Tribunal d'arbitrage, les essais qualité en laboratoire et la défense des intérêts des membres devant les pouvoirs publics et les organisations internationales. La GCA propose des cours de classement du coton aux classeurs, et ce en polonais, en anglais et en russe, et elle publie des tableaux d'écarts ainsi qu'un annuaire d'entreprises membres. Elle organise des discussions internationales dans le cadre des conférences internationales sur le coton qui se tiennent deux fois par an à Gdynia. L'association rassemble des statistiques sur les importations et la consommation de coton en Pologne.

    Royaume-Uni : The International Cotton Association Limited (ICA), Liverpool (www.icaltd.org)

    Les origines de l'association cotonnière internationale remontent à 1841, date à laquelle des courtiers en coton de Liverpool décidèrent de créer une association et d'élaborer un ensemble de règles commerciales. En 1882, des négociants rejoignent les courtiers et forment une nouvelle association nommée Liverpool Cotton Association. Afin de mieux refléter sa composition et la nature de ses activités, l'association a été renommée International Cotton Association le 9 décembre 2004. L'ICA compte parmi ses membres des acheteurs et des vendeurs de coton, des négociants internationaux, des organismes de commercialisation publics, des filateurs, des banques, des contrôleurs de coton et d'autres intervenants de la filière cotonnière.

    Les règlements et les règles de l'ICA sont largement acceptés et couvrent tous les aspects du commerce international. Le nombre de membres de l'ICA dépasse les 300 entreprises enregistrées dans plus de 60 pays. On estime que plus de 60% des échanges mondiaux de coton sont achetés et vendus en vertu des Statuts et règles de l'ICA. L'ICA dispose d'un système bien établi d'arbitrage à deux niveaux pour les litiges qualité et techniques. Les contrats rédigés en vertu des règles de l'ICA sont soumis au droit anglais, mais les sentences arbitrales sont exécutoires dans la plupart des pays faisant le commerce du coton. Si une entreprise refuse d'exécuter une sentence arbitrale ou une décision en appel, cette entreprise est inscrite sur une liste d'entreprises défaillantes distribuée à travers le monde. L'ICA organise des formations sur le commerce international du coton dans le cadre d'un séminaire annuel à Liverpool et de séminaires dans d'autres pays. Le dîner annuel de l'ICA est un des principaux événements mondiaux sur le coton auquel participent généralement des centaines de membres et d'invités de l'Association.

    Turquie : Izmir Ticaret Borsari - Bourse de marchandises d'Izmir (www.itb.org.tr)

    La Bourse de marchandises d'Izmir en Turquie a été créée en 1881. À l'instar de la BM&F de São Paulo, la Bourse d'Izmir fait fonctionne comme une plateforme d'échange pour les ventes de coton au comptant et en tant qu'association de négociants en coton. Elle fait office d'instrument de découverte des prix pour les ventes au comptant et a participé à l'élaboration d'un contrat à terme sur coton qui pourrait être lancé en salle des marchés. La bourse assure l'application de règles commerciales et fournit des informations et des statistiques.

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  • Guide de l'exportateur de Coton
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