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    "Quelques sources d'information: Le commerce et l'environnement"

     

     
     
    © Centre du commerce international, Forum du commerce international - No. 2/2001

    Les accords de l'OMC

    L'OMC n'a pas négocié d'accord spécifique concernant l'environnement. Toutefois, certains accords incluent des clauses relatives à des préoccupations environnementales. La préoccupation croissante des mesures liées à l'environnement est relativement récente. C'est à la fin du Cycle d'Uruguay, en 1994, que les ministres du commerce des pays participants ont décidé de mettre en place un programme de travail global consacré au commerce et à l'environnement. Ils ont créé ainsi le Comité du commerce et de l'environnement. Les questions qu'il traite sont les suivantes.

    1. Les mesures environnementales avec effets significatifs sur le commerce et les règles de l'OMC:

    - le processus de production selon les règlements sur l'environnement

    - les règlements concernant l'emballage

    - l'étiquetage des caractéristiques écologiques

    - la consommation et les taxes concernant l'environnement

    2. Les clauses commerciales dans les accords multilatéraux concernant l'environnement.

    3. Les bénéfices pour l'environnement dus à la libéralisation des échanges.

    Si vous désirez plus d'information, voici deux sources pour commencer.

    - La publication du CCI Guide à l'intention des entreprises: le système commercial mondial comprend un chapitre consacré au commerce et à l'environnement, qui offre un panorama des questions abordées dans les accords de l'OMC.

    - Le site internet de l'OMC (http://wto.org) possède une section consacrée au commerce et à l'environnement (http://www.wto.org/french/tratop_f/envir_f/envir_f.htm). Il donne des réponses aux questions les plus courantes, comme par exemple: «Quel est le lien entre l'OMC et les accords concernant l'environnement?» «Si un pays estime que le commerce d'un autre pays est nuisible à l'environnement, que peut-il faire?»

    Les publications du CCI sur l'environnement

    Voici quelques ouvrages et documents techniques publiés par le CCI depuis 1995. Certains traitent spécifiquement de l'environnement, d'autres abordent des questions liées à l'environnement dans le cadre d'une étude de marché ou d'un exposé général.

    Livres

    Packaging Design (2000)
    Guide à l'intention des entreprises: le système commercial mondial (2e édition, 1999)
    Épices et herbes séchées: Manuel d'emballage (1999)
    Food Packaging: A Reference Book for Trainers (1998)
    Manuel de l'emballage des meubles (1995)
    Cacao: Guide des pratiques commerciales (2001)
    Tourteaux et farines de tourteaux: les défis du marché pour les pays en développement (2000)
    Denrées alimentaires et boissons biologiques: offre mondiale et principaux marchés européens (1999)
    Arachides HPS: Étude de marchés européens choisis (1998)
    Ingénierie de l'environnement et services d'appui: Manuel à l'intention des exportateurs des pays en développement (1997)
    Rubber Products: An Overview of Major Markets (1995)

    Documents techniques

    Directives concernant des emballages à l'exportation sûrs et écologiquement acceptables (2001)
    Répertoire mondial d'organisations dont l'activité se rapporte aux normes, règlements techniques, mesures sanitaires et phytosanitaires, éco-étiquetage, gestion de la qualité et accréditation (2001)
    Major Markets for Cotton T-shirts (2001)
    Fibres and Textile Industries at the Turn of the Century (2000)
    Implications of World Trade Organization Agreements for International Trade in Environmental Industries (1999)
    The North American Market for Fresh Fruits and Vegetables: Import Regulations and Quality Requirements (CD-ROM, 1999)
    Développement des exportations de produits artisanaux (1998)
    The European Community Markets for Cotton Yarns and Cotton Grey Cloths (1997)

    Les sites internet

    Fédération internationale des mouvements d'agriculture biologique (IFOAM): http://www.ifoam.org

    Rural and Agricultural Income with a Sustainable Environment, USAID (uniquement en anglais): http://www.raise.org

    Fondation Max Havelaar (commerce équitable): http://www.maxhavelaar.org

    Fairtrade Labelling Organizations International (FLO) (uniquement en anglais): http://www.fairtrade.org

    The Rainforest Alliance (uniquement en anglais): http://www.rainforest-alliance.org

    Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI): http://www.ipgri.cgiar.org

    United States Environmental Protection Agency (uniquement en anglais): http://www.epa.gov

    Programme des Nations Unies pour l'environnement: http://www.unep.org

    Commission des Nations Unies du développement durable, Action 21: http://www.un.org/esa/sustdev/agenda21.htm

    New Agriculturist (revue) (uniquement en anglais): http://www.new-agri.co.uk

    Source: liste de sites internet issue de la publication du CCI Cacao: Guide des pratiques commerciales

    Renseignements recueillis par N. Domeisen et P. de Sousa.


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